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Le Club Subaquatique de Caen est une association régie par la "loi de 1901"; Déclaré auprès de la Préfecture du Calvados à CAEN sous le n° W14 200 1461; Affilié à la Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins sous le n° 22 14 0006; Agréé par le Ministère de la Jeunesse et des Sports sous le n° 14 S 26; Assuré auprès de la M.A.I.F sous le n° 2460243 J -Statut du club subaquatique de Caen-extrait du code du sport relatif à la plongée à l'air (Source document : Guy Michel)
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| Règlementation |


